COACHING' ASSUR La transmission des savoirs et l'accompagnement de la compétence
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 Les certifications dans   le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF)

 

Qu’est-ce qu’une certification professionnelle ? 

Une certification professionnelle est une attestation de maîtrise de connaissances, aptitudes ou compétences professionnelles. Elle est délivrée par une autorité légitime à l’issue d’un processus d’évaluation qui peut prendre différentes formes. 

 

Qu’est-ce que le RNCP ?

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles recense les diplômes et titres à finalité professionnelle reconnus par l’Etat. L’enregistrement peut être de droit ou sur demande. Les certifications inscrites au RNCP font l’objet d’une fiche descriptive identifiant les métiers, emplois ou fonctions visés ; les activités correspondantes ; les compétences validées par la certification ; les modalités d’accès à la certification. 

 

Qu’est-ce que l’inventaire établi par la CNCP ?

L’inventaire établi par la CNCP recense les certifications et habilitations correspondant à des compétences transversales exercées en situation professionnelle. 

 

L’inventaire comprend trois parties : 

 

1)         Les certifications à caractère règlementaire (certifications obligatoires en vertu d’un texte législatif ou règlementaire pour pouvoir exercer une activité) ;

2)         Les certifications ayant une valeur d’usage reconnue sur le marché du travail (certifications utilisées par les entreprises) ;

3)         Les certifications ayant une utilité sociale. 

 

Qu’est-ce qu’un CQP ?

Les certificats de qualification professionnelle sont créés par décision d’une CPNEFP qui en assure la délivrance. Les CQP comprennent généralement un référentiel d’activité, un référentiel de compétences et un référentiel de certification. Les CQP peuvent être inscrits sur demande au RNCP. 

 

Qu’est-ce qu’un CQPI ?

Un certificat de qualification professionnelle interbranche. Il s’agit d’une certification créée conjointement par plusieurs CPNEFP. 

 

Qui peut assurer une formation débouchant sur une certification ? 

L’organisme certificateur mais également tout organisme dès lors qu’il remplit les conditions posées par le certificateur. 

 

Les listes établies par les partenaires sociaux comprennent-elles les organismes de formation qui préparent les certifications ? 

Non. Un tel recensement serait difficilement exhaustif compte tenu du nombre d’organismes qui peuvent préparer à une certification. Il est donc nécessaire de faire une recherche complémentaire. 

 

Est-on obligé de passer la certification si l’on s’inscrit à une formation dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF) ?

Oui, lorsque la formation est certifiante, il est de la responsabilité du bénéficiaire de passer la certification. Par contre, il n’y a pas d’obligation de résultat. 

 

Les résultats de la certification sont-ils communiqués à l’entreprise ? 

Dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF) ce n’est pas l’entreprise qui achète la formation mais l’OPCA. Elle n’est donc pas le client de l’organisme certificateur et ne peut prétendre avoir directement accès aux résultats. Elle ne les aura donc que si le salarié les lui communique ou si elle prend en charge directement une partie du coût de la formation et devient client de l’organisme de formation. 

 

Formations éligibles au titre du Compte Personnel de Formation

Quelles sont les formations qui peuvent être suivies avec les heures du CPF ?

Deux grandes catégories de formation : 

-           les formations relevant du socle de compétences ;

-           les formations figurant sur les listes établies par les partenaires sociaux. 

Le CPF peut également être mobilisé pour un accompagnement VAE. 

 

Peut-on faire un bilan de compétences dans le cadre du CPF ?

Non. Avec la mise en place du Conseil en Evolution Professionnelle, le législateur a considéré que le salarié pouvait bénéficier d’une prestation d’orientation professionnelle sans consommer ses heures de CPF. 

 

Quelles sont les formations qui relèvent du socle de compétences ? 

Le socle recense l’ensemble des compétences clés qui doivent être acquises pour permettre l’insertion professionnelle, garantir l’employabilité et éviter l’exclusion du marché du travail. Le socle de compétences est arrêté par décret. Les formations relevant du socle de compétences ne figurent pas sur les listes établies pour les partenaires sociaux : elles sont éligibles de plein droit au Compte personnel de formation. 

 

Qu’est-ce que l’accompagnement VAE ?

C’est une action ayant pour objet d’aider une personne inscrite à une VAE, à remplir son dossier et à se préparer à son passage devant le jury. L’accompagnement VAE est éligible de plein droit au CPF. Il ne figure donc pas sur les listes établies par les partenaires sociaux. 

 

Quelles sont les listes établies par les partenaires sociaux ? 

Le Comité paritaire national interprofessionnel pour l’emploi et la formation professionnelle (COPANEF) établit une liste nationale interprofessionnelle. 

Chaque  Commission paritaire nationale pour l’emploi et la formation professionnelle (CPNEFP) établit une liste de branche qui est réservée aux salariés de la branche. 

Les comités paritaires régionaux interprofessionnels pour l’emploi et la formation professionnelle (COPAREF) élaborent une liste pour les salariés de la région et une liste pour les demandeurs d’emploi de la région. 

 

Comment sont établies les listes ? 

Elles recensent les formations qui préparent à des certifications inscrites au Répertoire national de la certification professionnelle (RNCP), ou inscrites à l’inventaire des certifications non diplômantes établi par la Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) ou conduisant à un Certificat de qualification professionnelle (CQP). Il s’agit donc de listes de certifications, toutes les formations conduisant à ces certifications étant éligibles. 

 

Dès lors que la formation figure sur une liste, peut-elle être choisie librement par un bénéficiaire du CPF ? 

Oui, il n’y a pas d’autre condition que de choisir une formation éligible et d’avoir le nombre d’heures nécessaires. 

 

Une formation d’adaptation au poste peut-elle être suivie dans le cadre du CPF ?

Oui, si le salarié en fait la demande et dès lors que la formation est bien éligible. 

 

Une formation règlementairement obligatoire peut-elle être suivie dans le cadre du CPF ?

Oui, si le salarié en fait la demande et dès lors que la formation est bien éligible. 

 

Est-il vrai que le compte personnel de formation ne peut être utilisé que pour des diplômes ? 

Non, c’est faux. Les formations du socle de compétences ne sont pas diplômantes et celles qui figurent dans l’inventaire de la CNCP non plus. 

 

Formation pendant le  temps de travail et    hors-temps de travail

Les formations suivies dans le cadre du CPF le sont-elles pendant le temps de travail ou en dehors du temps de travail ? 

Le principe est que les formations sont suivies en dehors du temps de travail, sauf accord de l’employeur. Toutefois, le suivi de la formation est de droit sur le temps de travail pour les formations qui relèvent du socle de compétences et pour l’accompagnement VAE. 

 

Lorsque la formation est de droit pendant le temps de travail, comment s’effectue la demande du salarié ? 

Pour toute formation qui se déroule pendant le temps de travail, le salarié doit présenter sa demande au moins 60 jours à l’avance si la formation dure moins de six mois, et 120 jours à l’avance si elle dure plus de six mois. L’employeur doit répondre dans un délai de 30 jours. S’il ne répond pas, la demande est acceptée. 

 

Dans quel cas la formation suivie en CPF peut-elle avoir une durée de plus de six mois ? 

Il ne s’agit pas de la durée en heures de la formation mais de sa durée calendaire : la formation peut se dérouler à temps partiel pendant plus de six mois tout en ayant une durée inférieure ou égale à 150 heures. Par exemple, une formation de trois jours par mois pendant 7 mois a une durée calendaire supérieure à 6 mois mais représente 147 heures. 

 

Lorsque la formation est de droit, pourquoi le salarié doit-il faire une demande et ne pas simplement informer ? 

Parce que l’entreprise doit donner son accord sur le calendrier de la formation. Elle peut ainsi, sous réserve de pouvoir le justifier par des motifs objectifs, reporter la date prévue par le salarié. 

 

En cas de report, quelle peut être sa durée ? 

La loi ne fixe pas une date butoir. Mais pour ne pas être dilatoire le report ne peut pas excéder douze mois puisqu’il s’agit pour l’entreprise de déterminer le meilleur moment dans l’année pour l’absence. L’accord conclu dans la métallurgie prévoit d’ailleurs cette durée maximale de douze mois. 

 

Lorsque la formation n’est pas de droit sur le temps de travail, l’employeur peut-il refuser la demande de CPF ?

Oui. Si formellement l’employeur n’est pas obligé de fournir un motif, sa décision doit pouvoir être justifiée par un motif objectif. Cela peut être, par exemple, le fait que la formation n’entre pas dans la politique de formation de l’entreprise. Plus la formation est proche de l’emploi occupé ou d’un besoin lié à la situation du salarié dans l’entreprise et plus le refus sera donc difficile à justifier pour l’employeur. 

 

Lorsque la formation se déroule en dehors du temps de travail, l’employeur doit-il en être informé ? 

Non, pas nécessairement. Mais ce sera le cas si le salarié veut que l’entreprise transmette le dossier financier à l’OPCA. A défaut, le salarié devra passer par l’OPACIF pour sa demande de financement. 

 

Quand peut avoir lieu la formation hors-temps de travail ?

A tous les moments où le salarié n’est pas en temps de travail effectif : temps personnel, repos, congés de toute sorte (congés payés, congé parental, congé création d’entreprise, congé sabbatique, etc.), pendant les jours de RTT ou non travaillés, etc. 

 

Certains congés sont-ils incompatibles avec le suivi d’une formation au titre du CPF ?

Oui, les congés indemnisés par la sécurité sociale puisque l’indemnisation est incompatible avec toute activité professionnelle mais également personnelle. Toutefois, il est possible avec le double accord du médecin traitant et du médecin  conseil de la sécurité sociale de suivre une formation pendant ces congés (maladie, accident du travail ou maladie professionnelle, maternité). 

           

Le salarié bénéficie-t-il d’une allocation formation pendant la formation hors-temps de travail ? 

Non. Il n’y a pas d’allocation formation dans le cadre du CPF. 

 

 

Politique d'entreprise et Compte Personnel de Formation

Qu’est-ce que le droit d’initiative du salarié ?

C’est le droit de présenter des demandes à l’employeur et d’avoir une réponse. Mais le salarié dispose également d’un droit de décision non conditionné par l’accord de l’employeur lorsque la formation est suivie en dehors du temps de travail. 

 

L’employeur peut-il prendre l’initiative de proposer aux salariés des formations à suivre dans le cadre du CPF ? 

Oui. L’employeur peut mettre en place une offre de formations éligibles au titre du Compte Personnel de Formation qu’il peut proposer aux salariés qui restent libres d’accepter ou non ces propositions. Le refus du salarié n’est jamais fautif. 

 

L’employeur peut-il proposer des formations qui relèvent du plan de formation ?

Oui, il est possible d’articuler le CPF et le plan de formation. Il faut rappeler que l’employeur a l’obligation d’adapter les salariés, de préserver leur employabilité mais qu’il peut le faire par différents moyens : évolution du contenu du poste, accompagnement, analyse de pratiques, retours d’expériences, travail collaboratif, etc. Il peut donc proposer aux salariés des formations correspondant aux fonctions occupées qu’ils pourront suivre en tout ou partie dans le cadre du Compte Personnel de Formation

 

Pour quelles raisons un salarié accepterait-il des formations  qui peuvent être inscrites dans le plan de formation ?

L’entreprise peut mettre en place différentes types d’incitations : organiser les formations pendant le temps de travail, proposer des formations de plus longue durée que le strict nécessaire, abonder les heures apportées par le salarié,  reconnaître les compétences acquises par le salarié, accompagner la formation d’une évolution, etc. 

 

Et si le salarié refuse ? 

L’employeur pourra soit  utiliser d’autres moyens de professionnalisation que la formation, soit proposer une formation différente, suffisante par rapport au besoin. 

 

Pour les salariés qui n’ont pas d’intérêt pour la formation, le CPF est-il monétisable ? 

Non. Le CPF ne peut être utilisé que pour suivre une formation. Il ne se traduit jamais par une somme d’argent remise au salarié. Par contre, une entreprise peut mettre en place diverses formes d’incitations, y compris financières, pour susciter l’appétit de formation et l’utilisation du Compte Personnel de Formation. 

 

Une entreprise pourrait-elle n’avoir aucune politique de CPF ?

Oui, l’entreprise peut s’en tenir à ses obligations dans le cadre du plan et ne pas prendre d’initiative sur le CPF, s’en tenant à gérer les demandes des salariés…s’il y en a. 

 

Que peut faire un salarié dont l’entreprise est passive en matière de formation ? 

Contrairement au DIF qui ne lui offrait aucune solution dans un tel cas, le Compte Personnel de Formation lui permet de se former sur son temps personnel sans accord ni participation de l’entreprise.

 

 

Acquisition des heures  de CPF

A partir de quand acquiert-on des heures au titre du compte personnel de formation (CPF) ?

Depuis le 1er janvier 2015, toute personne qui est salariée dans le secteur privé acquiert des heures au titre du CPF.

 

Combien d’heures sont acquises chaque année ? 

L’acquisition est de 24 heures par an sur la base d’un travail à temps plein. En cas d’activité à temps partiel, l’acquisition est proratisée (soit 12 heures de CPF pour un mi-temps). 

 

Tous les salariés sont-ils concernés ? 

Oui, quelle que soit la nature du contrat de travail. 

 

Les alternants (apprentis et contrats de professionnalisation) n’avaient pas droit au DIF, acquièrent-ils des heures de CPF ?

Oui, comme tout salarié. Ne sont exclus que les stagiaires. 

 

Comment est calculé le nombre d’heures acquis par un salarié en CDD ?

Comme pour les autres salariés : au prorata de son temps de travail. Un CDD de trois mois à temps plein donnera droit à 6 heures de CPF et un CDD de trois mois à mi-temps permettra d’acquérir 3 heures de CPF. 

 

Lorsque la durée conventionnelle de travail est inférieure à 35 heures, l’acquisition est-elle proratisée ? 

Si le temps plein dans l’entreprise est inférieur à 35 heures hebdomadaires ou 1607 heures par semaine, les salariés ont droit à l’intégralité des 24 heures. Dans ce cas, l’entreprise doit informer l’OPCA et lui fournir la liste nominative des salariés concernés afin qu’il la transmette à la Caisse des dépôts pour la rectification des droits des salariés. 

 

Les heures supplémentaires permettent-elles d’acquérir des droits supplémentaires ? 

Non. Si les heures complémentaires sont prises en compte pour les salariés à temps partiel (le droit est calculé sur le temps de travail réel), les heures effectuées au-delà de 35 heures ne sont pas prises en compte pour les salariés à temps plein du fait du plafonnement à 24 heures par an. 

 

Combien d’heures acquièrent les salariés travaillant en forfait jours ? 

24 heures quel que soit le volume du forfait. Cette solution se déduit du fait que le temps partiel n’existe pas pour les forfaits en jours.

 

Est-il possible d’acquérir 24 heures chaque année ? 

Oui si les heures sont utilisées régulièrement. A défaut, dès que le Compte Personnel de Formation atteint 120 heures, les droits acquis sont plafonnés à 12 heures par an et si le compteur arrive à 150 heures il n’y a plus d’acquisition. En tant que droit rechargeable, le CPF est donc une incitation à l'utilisation fréquente et non à l'épargne qui est pénalisante. 

 

Un accord de branche ou d’entreprise peut-il prévoir une acquisition supérieure à celle résultant du temps de travail ? 

Oui, mais l’accord doit alors obligatoirement prévoir une cotisation complémentaire qui ne peut être inférieure à 13 euros par heure supplémentaire acquise par le salarié. Par exemple, si un accord prévoit qu’un salarié à mi-temps acquiert 24 heures et non 12, l’entreprise devra verser une contribution minimale de 12 x 13 euros = 156 euros à l’OPCA. Dans ce cas, l’entreprise doit informer l’OPCA des salariés concernés afin que la Caisse des dépôts puisse prendre en compte les heures acquises en supplément. 

 

Financement du Compte Personnel de Formation

 

Qui finance les formations suivies dans le cadre du CPF ?

Pour les salariés, l’OPCA dont dépend l’employeur ou l’OPACIF (organisme de financement du CIF) lorsque la demande est formulée en accompagnement d’une demande de congé individuel de formation.

 

Quels sont les coûts pris en charge par l’OPCA ?

L’OPCA finance le coût réel de la formation dans la limite des heures dont dispose le salarié. Toutefois, le Conseil d’administration de l’OPCA peut fixer des plafonds pour certaines formations. L’OPCA peut également financer les frais de déplacement et d’hébergement ainsi que les frais de garde d’enfant ou d’ascendant en cas de formation réalisée hors-temps de travail. 

 

Si la formation se déroule pendant le temps de travail, la rémunération est-elle également financée ? 

Elle peut l’être à condition que le Conseil d’administration de l’OPCA l’ait expressément décidé. Et dans ce cas, le financement de la formation ne peut excéder celui des autres coûts pris en charge. Ce qui signifie que si une formation a un coût de 2 000 euros, l’OPCA pourra financer le salaire chargé pendant la formation au maximum à hauteur de 2 000 euros. Le paradoxe est que plus la formation est onéreuse, plus le salaire peut être pris en charge. 

 

Comment savoir si la formation sera financée ou non intégralement ? 

En interrogeant l’OPCA ou en vérifiant sur son site les coûts de prise en charge du Compte Personnel de Formation

 

Qui fait la demande de financement à l’OPCA ?

Les OPCA sont les interlocuteurs des entreprises, pas des salariés. C’est l’entreprise qui présentera les demandes de ses salariés, dès lors qu’elle est impliquée dans la formation et notamment que la formation se réalise pendant le temps de travail. 

 

Et si la formation a lieu en dehors du temps de travail ? 

Le salarié peut toujours passer par son entreprise s’il le souhaite. Il peut aussi passer par un OPACIF  qui transmettra sa demande à l’OPCA sans que l’entreprise du salarié en soit informée. 

 

Que se passe-t-il si l’entreprise fait obstacle à la transmission de la demande de financement ?

Le salarié peut toujours passer par l’OPACIF qui transmettra sa demande. 

 

Un OPCA est-il obligé de financer les demandes qui lui sont présentées ? 

Tant qu’il a des fonds disponibles et dès lors que la formation est éligible, il doit financer la formation. Il ne pourra imposer des priorités particulières que lorsqu’il aura plus de demandes que de financements.  Tel ne devrait pas être le cas en 2015 ou même en 2016. 

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